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18 novembre 2011 5 18 /11 /novembre /2011 11:07

 

Vendredi 25 novembre à 20h00 à la mairie, réunion du Conseil Municipal

  

Ordre du jour :

 

Ø mandatement des dépenses selon l’article L.1612-1 du CGCT,

Ø redevance télécom,

Ø convention SPA,

Ø création d’un site internet - choix d’un fournisseur,

Ø acquisition foncière dans le cadre de l’aménagement du Bourg (sollicitation du Conseil Général),

Ø redevance assainissement sur l’extension du réseau d’assainissement des Alleux,

Ø assistance maîtrise d’ouvrage apportée par le Conseil Général dans le cadre de la réhabilitation de la salle polyvalente,

Ø modification des statuts de la communauté de communes (compétence petite enfance) ,

Ø désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant à la communauté d’agglomération,

Ø désignation de deux délégués titulaires et deux délégués suppléants au sein de la fédération départementale d’électrification et d’énergie de la Corrèze,

Ø mise à jour des délibérations concernant le régime indemnitaire du personnel communal,

Ø plan communal de sauvegarde,

Ø aliénation d’un chemin à Champagnac,

Ø implantation d’une centrale photovoltaïque sur le territoire des communes de Corrèze et Saint Priest de Gimel,

Ø inscription de chemins ruraux au P.D.I.P.R,

 

Questions diverses.

 

                                                                                                        

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Published by Favars-amicale - dans Infos municipales
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