Le Conseil Municipal de FAVARS, dûment convoqué, s’est réuni le 14/12/2011 à 20h00 dans la salle de la mairie sous la présidence de M.JAUVION, Maire
Présents : JAUVION Bernard, BORIE Pierre, BOUILLAGUET Nelly, DELVERT Michel, BASSALER Carole, GOUNET Jérôme, PEYROUX J.Marie, MANIERE Jeannine, PERRIER Maurice, PEYRAT Yannick, PEYROUX René.
Absents : Mme FRUCHET Martine, LACHAUD Claudine, MORVAN Alan,
Secrétaire : M. Jérôme GOUNET
Procurations : Martine FRUCHET a donné procuration à Jeannine MANIERE
Claudine LACHAUD a donné procuration à Bernard JAUVION
Alan MORVAN a donné procuration à Pierre BORIE
****************
2011-11-25 – tarifs 2012 :
Le Conseil Municipal vote les tarifs ci-après pour l’année 2012
2011-11-26 – Assainissement :
Les tarifs pour 2012 sont les suivants :
- abonnement annuel : 42,00 € dû par l’abonné à la date du 01/01/2012
- prix du m3 € : 1,02€
2011-11-27 cession de terrains :
Le Conseil Municipal, à l’unanimité décide de céder 2 terrains :
- Un à M. Mathieu RENAUDIE section B4 d’une superficie de 15 m2 au prix de 15 euros,
- Le second à M. et Mme LEFRANC section AD n° 76 d’une superficie de 23 m2 au prix de 23 euros
Les acquéreurs prennent à leur charge tous les frais afférents à leur acquisition respective.
2011-11-28 acquisition de terrain :
Suite aux travaux d’assainissement des Alleux, et en particulier à la construction d’un poste de relevage, le Conseil Municipal souhaite acquérir une partie de la parcelle de terrain appartenant à Monsieur Alain VERNAT dont la référence cadastrale est la suivante : section B N°2343
2011-11-29 voirie d’interet communautaire :
La communauté de communes Tulle et Cœur de Corrèze en accord avec les trésoriers et dans l’intérêt des communes a décidé de rédiger un avenant à la convention de mise à disposition de service permettant de verser en fin d’année à chaque commune, sans justificatifs, la différence entre les 2 premiers versements et le coût total de fonctionnement 2011 inscrit au budget communal. Le Conseil municipal approuve l’avenant.
QUESTIONS DIVERSES :
L’aide aux devoirs existera sous une autre forme à compter de la rentrée de janvier 2012
Le site internet de la commune est en cours de construction.
Questions à la Municipalité : Le représentant de l’Amicale EPF a posé plusieurs questions et fait une communication ; compte rendu en sera donné prochainement.
La séance est levée à 21H00
| Cantine : à compter du 01/01/2012 | ||||
|
| Prix d’un repas enfant | 2,30 € | ||
|
| Prix d’un repas adulte | 4,05 € | ||
| Garderie : à compter du 01/01/2012 | ||||
|
| Prix pour la ½ journée | 1,05 € | ||
| Salle polyvalente : à compter du 01/01/2012 | Résidents de la commune | Extérieurs à la commune | ||
| Apéritif | 100,00 € | 160,00 € | ||
| Repas sans cuisine | 140,00 € | 240,00 € | ||
| Repas avec cuisine | 180,00 € | 310,00 € | ||
| Jeunes | 30,00 € |
| ||
| A ces tarifs pour la location de la salle s’ajoutent les frais de nettoyage de la salle pour un montant de 50,00€ | ||||
| Location de tables – l’unité | 3,00 € | |||
| Location de chaises – l’unité | 0,50 € | |||
| Cimetière : à compter du 01/01/2012 | ||||
|
| Concession | 70,00 € le m2 | ||
|
| Colombarium | 1 200,00 € | ||
|
| Jardin du souvenir | gratuit | ||
